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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site
Ce site est édité par :
Écuries de Garat
Représentées par : Christophe Gachinois
Adresse : 189 Les greuses 16410 GARAT
Téléphone : 06 73 55 95 33
Email : c.gachinois@hotmail.fr
Statut juridique : Société civile
SIRET : 794 988 519 00011
SIREN : 794988519
Immatriculée au RCS d’Angoulême sous le numéro 794 988 519
TVA Intracommunautaire : FR88794988519
CODE NAF OU APE : 0162Z - Activités de soutien à la production animale

 

2. Réalisation du site
Site conçu et réalisé par :
Marion PILARD - Agence Tookom
Téléphone : 07 82 65 15 41
Email : agencetookom@gmail.com

 

3. Hébergement du site
Plateforme : Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Tél. : +1 415-639-9034 – www.wix.com

 

4. Nom de domaine réservé via
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
www.ovh.com

 

Directeur de la publication : Christophe Gachinois
Responsable de la rédaction : Christophe Gachinois

 

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site www.ecuriesdegarat.fr (textes, photos, vidéos, logos, design, charte graphique...) sont la propriété exclusive des Écuries de Garat ou utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
 

6. Liens hypertextes

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7. Responsabilité
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur lors de l’accès au site, ou consécutifs à l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

8. Modification des mentions légales
Les Écuries de Garat se réservent le droit de modifier ou de compléter à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

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